Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) MEDAILLES SOUVENIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MEDAL souvenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEDAILLES SOUVENIRS domicilié(e) Zac de la Vierge Noire, Pole d'Activités de l'Aéropole, 29600 MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 724 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.
La marque MEDAL souvenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDAL souvenir est expirée depuis le 15 janvier 2009.
MEDAILLES SOUVENIRS a également déposé les autres marques suivantes : Médaille Souvenir , MS
MEDAILLES SOUVENIRS (société anonyme) - Zac de la Vierge Noire, Pole d'Activités de l'Aéropole, 29600 MORLAIX - France - SIREN 420724791
CABINET BONNÉTAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Métaux communs et leurs alliages ; médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs et leurs alliages ; bronzes (objet d'art) ; bustes en métaux communs ; cloches et clochettes ; figurines (statuettes) en métaux communs ; moules pour la fonderie métalliques ; objets souvenirs commémoratifs sous formes de médailles, médaillons en métaux communs et leurs alliages ; plaques commémoratives en métaux communs et leurs alliages ; soudure d'argent et soudure d'or. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes enregistr pour ordinateurs ; logiciels de représentation graphique ; périphériques d'ordinateurs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; médailles, médaillons, amulettes (bijouterie), statues et statuettes en métaux précieux ; reproduction d'oeuvres d'art en métaux précieux. Travaux d'ingénieurs ; services de dessinateurs d'art graphique ; dessin industriel, dessin industriel assisté par ordinateur ; études techniques à savoir conception et création de médailles et d'objets commémoratifs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux ; élaboration et conception d'appareils de distribution automatique ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception de logiciels ; mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateur ; location d'appareils distributeurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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